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Pour ne pas être piégé à l’achat d’une moto d’occasion, une seule chose à faire : l’essayer. Le potentiel acheteur s'empare donc de la moto.
Mais que se passe-t-il s’il la dégrade ? Quelle est l'assurance moto qui prend en charge ces dommages ? Réponses maintenant !
Essai d'une moto d'occasion : l'assurance de l'acheteur couvre les dégâts
Au moment d'essayer une moto d'occasion, l'acheteur n'en est pas encore le propriétaire. De ce fait, aucune assurance moto n'est souscrite à son nom. C'est donc l'assurance du vendeur qui joue en cas de dégâts subis par le véhicule.
L'essai de la moto est laissé au libre arbitre du vendeur : il n'est pas obligé d'accepter :
- si vous êtes le vendeur : assurez-vous que votre contrat d'assurance couvre le prêt de véhicule ;
- si vous êtes l'acheteur, assurez-vous que la moto est bien assurée.
Le vendeur a aussi pu souscrire la garantie prêt du guidon : elle permet de bénéficier d'une prise en charge en cas de sinistre même si ce n'est pas le propriétaire de la moto qui conduisait.
Il existe deux types de garantie prêt du guidon :
- sans franchise : le premier contrat indemnisera totalement l'assuré dans la mesure où il était le conducteur ;
- avec franchise : le second contrat joue lorsque la moto est prêtée à une personne non mentionnée dans le contrat.
Exception : la clause de conduite exclusive
La clause de conduite exclusive prévoit que seul l'assuré a le droit de conduire son véhicule. Il s'agit d'une clause facultative mais la plupart des assureurs spécialisés moto l'inscrivent dans les contrats.
Si le contrat contient une telle clause, l’assureur ne peut toutefois pas vous refuser la prise en charge ni l’indemnisation :
- En revanche, il va nettement augmenter la franchise prévue ! Elle peut ainsi s’élever à plus de 700 €.
- De plus, le vendeur risque d'être sanctionné par un malus.
Si le contrat du vendeur ne contient pas cette clause, vous pouvez alors essayer la moto en toute tranquillité.
À noter : si l'acheteur potentiel a son permis depuis moins de 2 ans, l'assurance peut rajouter une franchise supplémentaire à celle préexistante en cas de dégât.
Clause de conduite exclusive : même après la vente !
Si le contrat du vendeur contient une clause de conduite exclusive et que vous avez donc choisi d’essayer la moto sur un parking isolé, le problème se posera de nouveau si vous décidez d’acheter la moto.
À un moment ou à un autre, vous devrez prendre la moto pour la ramener chez vous. Si vous le faites immédiatement après l’essayage, même achetée, la moto est toujours sous l’assurance du vendeur. Deux solutions s’offrent alors à vous :
- vous vous faites confiance et prenez la route malgré tout ;
- vous laissez la moto le temps de faire les démarches pour souscrire un contrat d'assurance à votre nom.
À noter : lorsque vous achetez une moto d’occasion, le contrat d’assurance court jusqu’à minuit au jour de la vente, ceci est énonce à l’article L.121-1 du Code des assurances. Passé ce délai le contrat est alors suspendu et le vendeur peut le résilier dans les 10 jours qui suivent.
Pour aller plus loin :
- Comment bien choisir une moto d'occasion ? Notre astuce vous explique tout.
- Découvrez comment les assurances se déclenchent en cas d'accident avec votre moto.
- Téléchargez gratuitement un modèle de contrat de vente de moto.