Passionné par la conduite sportive, qui n’a pas pensé à découvrir les joies de la conduite sur circuit avec son véhicule, moto ou auto ? Sachez que c’est tout à fait possible, et accessible à n’importe quel titulaire du permis moto ou auto.
Toutefois, avant de vous adonner à ce plaisir, quelques vérifications indispensables sont à effectuer au regard de votre contrat d’assurance.
Assurance piste : un contrat d’assurance moto/auto couvre-t-il la conduite sur circuit ?
Les contrats d’assurance moto ou automobile proposés par les assureurs ne garantissent pas systématiquement cette utilisation de votre véhicule. Nombre d’entre eux l’excluent même formellement.
Une vérification indispensable
Si votre contrat exclut l’utilisation du véhicule sur piste, vous trouverez dans les exclusions générales une clause rédigée approximativement comme ceci :
« Les dommages survenus au cours d’épreuves, courses ou compétitions sportives (ou leurs essais) soumise à autorisation des Pouvoirs publics si vous y participez en qualité de concurrent, d’organisateur ou de préposé de l’un d’eux (cette exclusion ne vous dispense pas de l’obligation d’assurance. Il vous faudra donc souscrire un autre contrat que celui-ci. En l’absence de cette obligation d’assurance obligatoire, vous êtes passible des sanctions prévues par les articles L 211-26 al.1er et R 211-45 du Code des assurances ».
Si, a priori, une telle rédaction laisse à penser que la garantie vous est acquise, puisque le roulage sur circuit n’est pas à proprement parler une « épreuve, course ou compétition soumise à autorisation », ne vous fiez pas à cette conclusion hâtive.
En effet, par un arrêt du 27 mars 2014 (Cass. Civ. 2e, n° 13-16.126), la Cour de cassation conclut que la clause d’exclusion de garantie en cas de dommages survenus au cours d’épreuves, courses, compétitions ou leurs essais de tous types, est applicable aux dommages subis par le véhicule assuré à l’occasion d’une séance de roulage sur circuit.
L’arrêt précise que : « même si une telle séance est exclusive de toute compétition et de chronométrage, il n’en demeure pas moins qu’elle constitue une épreuve sportive au sens du contrat et du texte susvisé, dans la mesure où elle se déroule sur un circuit automobile et autorise ses participants à s’affranchir des règles de prudence propres au Code de la route, notamment en matière de limitation de vitesse ».
Il est donc clair, du moins en ce qui concerne les garanties « dommages » prévues à votre contrat (c’est à dire non seulement les garanties concernant votre véhicule, mais également les garanties corporelles offertes par la garantie du conducteur), que le roulage sur circuit est formellement exclu.
Cela pourrait bien amener votre assureur à avoir une autre interprétation de la clause d’exclusion figurant aux Conditions Générales et entraîner son refus de garantie.
Interrogez votre assureur
Il est fondamental d’interroger votre assureur pour lui faire préciser clairement sa position quant à la validité de votre contrat en cas de responsabilité civile vis à vis des tiers.
Posez lui également la question pour les dommages subis par votre véhicule et les dommages corporels que vous pourriez endurer lors de ces séances de roulage sur circuit.
Pourquoi souscrire une assurance « piste » ?
En cas d’exclusion formelle de la garantie de votre contrat, ou dans le doute, ne vous aventurez surtout pas sur un circuit sans assurance.
Une solution existe pour vous couvrir, l’assurance piste.
Un contrat spécifique « piste »
Cette garantie peut vous être proposée par votre assureur. Sinon, vous n’aurez aucun mal à trouver un courtier spécialisé (parfois, ces contrats sont également proposés par les clubs motocyclistes ou automobiles organisant ces séances).
Ces contrats peuvent être souscrits à l’année ou pour une durée limitée (à partir d’une journée).
Des garanties plus ou moins étendues
Conformément aux prescriptions du Code des assurances portant obligation d’assurance en matière de circulation des véhicules à moteur, ces contrats vous permettent d’être garanti pour la circulation de votre véhicule sur circuit, en dehors de toute compétition officielle ou non.
Responsabilité civile
Cette garantie a pour but de garantir les dommages que vous pourriez causer à autrui lors des sessions de roulage, sur piste, ou dans les paddocks.
Elle couvre les dommages occasionnés aux tiers (passager, autre pilote, commissaire, etc) et aux infrastructures du circuit (rail, mur de pneus, etc).
Elle ne couvre pas les dommages occasionnés au pilote, ni aux véhicules, c’est à dire à votre propre moto/voiture ou à celle des autres participants.
Garantie du conducteur
Sont couvertes les atteintes corporelles subies par le conducteur (capital décès et invalidité).
Dommages au véhicule
C’est l’équivalent de la « tous risques » en assurance classique.
La garantie « dommage » couvre les dommages matériels de votre propre moto/voiture, en cas de destruction partielle ou totale survenue pendant la séance.